POLITIQUE D'EXPÉDITION
Livraison (Livraison numérique)
1. Délai et méthode de livraison
Toutes les commandes de produits numériques sont traitées et livrées par voie électronique (par exemple, par courriel, lien de téléchargement ou accès via un compte client) dans un délai maximum de 24 heures après validation du paiement.
Remarque : Il incombe au client de fournir une adresse électronique valide et de vérifier sa boîte de réception, y compris son dossier de courriers indésirables, afin de s'assurer de la réception du produit.
2. Nature du produit
Le produit commandé étant de nature strictement numérique (fichiers, logiciels, accès en ligne, etc.), sa livraison est immédiate et irréversible.
Politique d'expédition
Livraison (Livraison numérique)
1. Délai et méthode de livraison
Toutes les commandes de produits numériques sont traitées et livrées par voie électronique (par exemple, par courriel, lien de téléchargement ou accès via un compte client) dans un délai maximum de 24 heures après validation du paiement.
Remarque : Il incombe au client de fournir une adresse électronique valide et de vérifier sa boîte de réception, y compris son dossier de courriers indésirables, afin de s'assurer de la réception du produit.
2. Nature du produit
Le produit commandé étant de nature strictement numérique (fichiers, logiciels, accès en ligne, etc.), sa livraison est immédiate et irréversible.
Que faut-il inclure dans la politique d'expédition ?
Droit de rétractation et politique de retour (version internationale)
1. Exclusion du droit de rétractation
Étant donné que le produit commandé est un contenu numérique non fourni sur un support matériel (téléchargement, accès en ligne, etc.), le droit de rétractation n'est pas applicable, conformément aux principes reconnus par les lois sur la protection des consommateurs dans de nombreuses juridictions internationales (notamment l'article 16 de la directive 2011/83/UE dans l'Union européenne).
Ce droit est exclu dès lors que l’exécution du service (expédition du produit) a commencé, avec :
Votre consentement préalable et exprès en tant que consommateur.
Votre reconnaissance que vous perdez ainsi votre droit de rétractation.
En confirmant sa commande et en acceptant les présentes conditions générales, le client reconnaît et accepte expressément que l'achat d'un produit numérique est définitif et qu'il renonce à son droit de rétractation.
2. Nullité des retours et des remboursements
Étant donné la nature immatérielle et irrévocable des produits numériques une fois expédiés, aucun retour n'est possible et, par conséquent, aucun remboursement ne sera accordé après l'envoi du lien de téléchargement ou de l'accès au produit, sauf en cas de non-conformité avérée du produit.